Règlements et politiques
Cahier des écrits de gestion
| SECTION 1100 - STATUT DE LA COMMISSION SCOLAIRE : |
Politique - Politique relative à la vérification des antécédents judiciaires
Règlement - Règlementation de l'usage des produits du tabac à la commission scolaire
| SECTION 1200 - DIRECTION ADMINISTRATIVE DE LA COMMISSION SCOLAIRE : |
Règlement No 1 - Règlement fixant le jour, l'heure et le lieu des séances ordinaires du conseil des
commissaires
Règlement No 2 - Code d’éthique et de déontologie des commissaires
Règlement No 4 - Délégation de fonctions et pouvoirs
Procédure - Conduite des délibérations du conseil des commissaires
Procédure - Déroulement de l'élection des officiers du conseil des commissaires
Règlement No 3 - Règlement fixant le jour, l'heure et le lieu des séances ordinaires du comité exécutif
Procédure - Déroulement de l'élection des officiers du comité exécutif
Règlement - Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
Politique - Déclaration d'intérêts
Politique - Politique visant la réduction des dépenses de fonctionnement de nature administrative de la
commission scolaire
Procédure - Procédure relative à la révision d'une décision concernant un élève
| SECTION 1300 - GESTION DES RESSOURCES HUMAINES : |
Politique - Politique d'embauche
Politique - Politique de gestion locale de l'Association des cadres scolaires du Québec, section Louis-Hémon
Politique - Politique de gestion locale des directrices et des directeurs d’écoles de la Commission scolaire du
Pays-des-Bleuets
Politique - Équipements de protection individuels
Politique - Harcèlement en milieu de travail
| SECTION 1400 - GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES : |
Directive - Choix des professionnels - Acquisition de biens et de services
Politique - Politique de maintien ou de fermeture d'une école et de la modification de certains services
éducatifs dispensés par une école
Politique - Suspension des cours ou fermeture des établissements et des édifices administratifs lors de
tempêtes, d’événements de force majeure ou de situations d’urgence
Directive - Plan d'évacuation d'un établissement
Directive - Procédure en cas de séisme
Politique - Prêt ou location de locaux appartenant à la commission scolaire à des fins de rencontres sociales
Politique - Acquisition de biens et de services
Directive - Disposition des biens meubles excédentaires
Directive - Acquisition de biens et de services
| SECTION 1500 - GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES : |
Politique - Répartition des ressources financières aux établissements, aux comités et aux services
2011-2012 (objectifs, pricipes et critères)
Procédure - Frais de service de la Formation générale des adultes, de la Formation
professionnelle et du Service aux entreprises
Politique - Recouvrement des taxes scolaires impayées
Politique - Utilisation des fonds de petite caisse
Politique - Frais de déplacement, de séjour et de représentation, indemnités et allocations
Directive - Frais de déplacement, de séjour et de représentation, indemnités et allocations
| SECTION 1600 - GESTION DE L'INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS : |
Politique - Politique de communication
Directive - Droits d'auteur
Politique - Utilisation des ressources informatiques et du réseau de télécommunication
| SECTION 1700 - RELATIONS PUBLIQUES : |
Politique - Adhésion – affiliation - cotisation, contribution, don et civilité
Directive - Contributions financières en provenance des élèves
Directive - Contributions financières aux municipalités du territoire de la commission scolaire
| SECTION 2100 - GESTION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE : |
Procédure - Modalités de recensement de l'effectif scolaire présent au 30 septembre
Procédure - Mécanismes de suivi et de contrôle internes des effectifs scolaires 2010-2011 en Formation
générale des adultes
Procédure - Mécanismes de suivi et de contrôle internes des effectifs 2010-2011 en Formation professionnelle
Politique - Contributions financières exigées des parents et des usagers
Politique - Politique d’admission, d'inscription et de répartition des élèves jeunes dans les écoles de la
commission scolaire
Directive - Critères de sélection pour l’admission en Formation professionnelle
Procédure - Règles concernant le passage et le classement du primaire au secondaire
Procédure - Règles de passage du 1er au 2e cycle du secondaire
| SECTION 2300 - GESTION DES PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT EN FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES : |
Politique - Politique linguistique
Politique - Politique culturelle
| SECTION 2500 - GESTION DES SERVICES PERSONNELS AUX ÉLÈVES : |
Politique - Adaptation scolaire
Politique - Utilisation des mesures contraignantes
Politique - Cours d'été
Directive - Cours d'été
| SECTION 2600 - GESTION DES SERVICES COMPLÉMENTAIRES : |
Politique - Pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
Directive - Cas d’urgence dans les écoles et les centres - Service santé
Directive - Plan d'action pour contrer la propagation de la pandémie de grippe
Procédure - Procédure sur la gestion et l’administration des médicaments en milieu scolaire et dans les
services de garde à la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets
Politique - Cadre organisationnel des services de garde en milieu scolaire
Politique - Responsabilités des différents intervenants dans le transport écolier
Politique - Transport du midi
Directive - Critères d'admissibilité pour les places vacantes sur un circuit d'autobus
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