Statut de la commission scolaire
..................................................
Direction administrative de la commission scolaire
..................................................
Gestion des ressources humaines
..................................................
Gestion des ressources matérielles
..................................................
Gestion des ressources financières
 
..................................................
Gestion de l'information et des
communications
 
..................................................
Relations publiques
..................................................
Gestion de l'organisation scolaire
..................................................
Gestion des programmes
d'enseignement en formation générale des jeunes
..................................................
Gestion des services personnels
aux élèves
..................................................
Gestion des services
complémentaires
..................................................

 

Règlements et politiques

Cahier des écrits de gestion

 SECTION 1100 - STATUT DE LA COMMISSION SCOLAIRE : 
 
   Politique - Politique relative à la vérification des antécédents judiciaires 

   Politique - Politique concernant la lutte au tabagisme  

 SECTION 1200 - DIRECTION ADMINISTRATIVE DE LA COMMISSION SCOLAIRE : 
 
  Règlement No 1 - Règlement fixant le jour, l'heure et le lieu des séances ordinaires du conseil des
   commissaires


  Règlement  No 2 - Code d’éthique et de déontologie des commissaires

  Règlement No3 - Règlement fixant le jour, l'heure et le lieu des séances ordinaires du comité exécutif

  Règlement No 4  - Délégation de fonctions et pouvoirs

 Règlement relatif à la délégation de certaines fonctions et certains pouvoirs du conseil des commissaires au   directeur général

  Règlement - Règlement fixant les modalités de participation à distance des commissaires aux séances                           du conseil des commissaires et du comité exécutif

  Règlement - Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents

  Procédure - Procédure relative à la révision d'une décision concernant un élève

  Procédure - Procédure relative aux assemblées délibérantes du conseil des commissaires et du comité exécutif

  Procédure - En cas d'incident chez la clientèle scolaire

  Politique - Déclaration d'intérêts

  Politique - Politique visant la réduction des dépenses de fonctionnement de nature administrative de la
                       commission scolaire 

  Politique - Politique de simplification des processus administratifs

 
 SECTION 1300 - GESTION DES RESSOURCES HUMAINES :
 
    Politique - Politique d'embauche 

    Politique - Politique de gestion locale de l'Association des cadres scolaires du Québec, section Louis-Hémon 

    Politique - Politique de gestion locale des directrices et des directeurs d’écoles de la Commission scolaire du
                       Pays-des-Bleuets

    Politique - Équipements de protection individuels 

    Politique - Harcèlement en milieu de travail 

      
 SECTION 1400 - GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES :

   Directive - Choix des professionnels - Acquisition de biens et de services

   Directive - Disposition des biens meubles excédentaires 

   Directive - Plan d'évacuation d'un établissement 

   Directive - Procédure en cas de séisme 

   Politique - Prêt ou location de locaux appartenant à la Commission scolaire

   Politique - Acquisition relative aux contrats d'approvisionnement

   Politique - Politique de maintien ou de fermeture d'une école et de la modification de certains  services  
                      éducatifs dispensés par une école

  Politique - Politique relative aux modifications à l'horaire régulier

 Directive - Gestion des contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes
                    publics


    
 SECTION 1500 - GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES  :
 

 Procédure - Frais de services de la Formation générale des adultes

Procédure - Frais de services de la Formation professionnelle et du Service de formation aux entreprises

  Procédure encadrant les activités de financement, les dons et les legs

  Politique - Recouvrement des taxes scolaires impayées 

  Procédure - Perception des créances

  Politique - Utilisation des fonds de petite caisse 

  Politique - Frais de déplacement, de séjour et de représentation, indemnités et allocations 

  Procédure - Frais de déplacement, de séjour et de représentation (document explicatif)

  Politique - Répartition des ressources financières aux établissements, aux comités et aux services 2016-2017 (objectifs, principes et critères)
  
  
 SECTION 1600 - GESTION DE L'INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS :

   Politique - Politique de communication 

   Politique - Utilisation des ressources informatiques et du réseau de télécommunication 

   Politique - Politique relative à la gestion documentaire

   Politique - Politique sur l'utilisation des médias sociaux

   Directive - Droits d'auteur 

  

 SECTION 1700 - RELATIONS PUBLIQUES :
 
   Politique - Adhésion – affiliation - cotisation, contribution, don et civilité 

   Directive - Contributions financières pour les élèves 

   Directive - Contributions financières aux municipalités du territoire de la commission scolaire 

 
 SECTION 2100 - GESTION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE : 

   Procédure - Modalités de recensement de l'effectif scolaire présent au 30 septembre 

   Procédure - Règles concernant le passage et le classement du primaire au secondaire  

   Procédure - Règles de passage du 1er au 2e cycle du secondaire  

   Politique - Contributions financières exigées des parents et des usagers 

  Politique - Politique d’admission, d'inscription et de répartition des élèves jeunes dans les écoles de la  
                     commission  scolaire
 



  
SECTION 2300 - GESTION DES PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT EN FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES : 

  Politique - Politique linguistique

  Politique - Politique culturelle 

    
SECTION 2500 - GESTION DES SERVICES PERSONNELS AUX ÉLÈVES : 

   Politique sur l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation 
   ou d'apprentissage

   
  
 Politique - Utilisation des mesures contraignantes

   Politique sur l'application des mesures disciplinaires: mesures alternatives, suspension et expulsion

   Politique - Cours d'été 

   Directive  - Cours d'été

   Politique - Politique de scolarisation à la maison

   Politique - Politique sur les services temporaires d'enseignement à domicile ou en milieu hospitalier

   Politique - Politique pour un environnement sain et sécuritaire

SECTION 2600 - GESTION DES SERVICES COMPLÉMENTAIRES  : 

   Politique - Pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif 

   Directive - Plan d'action pour contrer la propagation de la pandémie de grippe 

   Procédure - Procédure sur la gestion et l’administration des médicaments en milieu scolaire et dans les
                         services de garde à la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets


   Politique - Cadre organisationnel des services de garde en milieu scolaire 

   Politique - Politique relative au transport scolaire

   Politique - Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie scolaire

   Directive - Transport des élèves lors d'activités
  

SECTION 2900 - GESTION DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE :

 Politique - Politique de valorisation de la formation professionnelle "Jeunes et Adultes"

 

 

 

 

 
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