Action collective contre les commissions scolaires du Québec / Frais assumés par les parents pour l'achat de manuels scolaires, matériel didactique et services éducatifs
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Généralités, identification, conduite, règles...

Élèves

Généralités :

Les élèves doivent accepter que l'autobus soit un moyen de transport et non un endroit de récréation. Le conducteur de l'autobus est responsable de la sécurité et du bien-être de tous. Il a toute l'autorité pour maintenir l'ordre et voir à ce que les règlements relatifs au transport des élèves soient respectés.

Ce que l'élève "doit" et "ne doit pas" faire :

Identification :

Selon le besoin, une carte d'identité ou un laissez-passer peut être émis:

  • l'élève doit avoir en sa possession sa carte d'identité ou son laissez-passer pour fin d'identification ou d'autorisation à monter dans un autobus spécifique;
  • sur demande du conducteur, l'élève doit présenter et/ou remettre sa carte d'identité ou son laissez-passer.

Conduite appropriée en attendant l'autobus :

  • Se présenter à l'arrêt d'autobus cinq (5) minutes avant l'arrivée prévue de l'autobus;
  • demeurer sur le bord de la route ou sur le trottoir, s'il y en a un;
  • respecter les propriétés privées;
  • ne pas pousser, se bousculer ou se bagarrer;
  • être convenablement vêtu.

Règles générales de conduite dans un autobus :

  • Respecter l'autorité du conducteur d'autobus;
  • rester assis;
  • occuper le siège qui lui est assigné (si indiqué);
  • ne pas crier ou causer de désordre (ne pas siffler, blasphémer, sauter);
  • ne pas fumer;
  • ne pas manger ou boire;
  • ne pas parler au conducteur inutilement;
  • ne pas toucher à quelque mécanisme ou équipement que ce soit;
  • avoir un comportement social convenable (ne pas cracher, éparpiller des papiers, se bagarrer, etc.);
  • ne pas ouvrir les fenêtres sans la permission du conducteur;
  • ne rien jeter à l'intérieur ou à l'extérieur de l'autobus;
  • les bras, la tête, etc., ne doivent jamais être à l'extérieur des fenêtres;
  • respecter le bien d'autrui.

Descente :

  • Demeurer assis jusqu'à ce que le conducteur ouvre les portes;
  • une fois descendu, s'éloigner de l'autobus jusqu'à ce que l'autobus démarre;
  • s'il y a lieu, toujours traverser devant l'autobus lorsque les feux sont clignotants. Avec une grande prudence, traverser à environ trois (3) mètres de l'autobus, à la vue du conducteur. Arrêter et attendre le signal du conducteur avant de continuer à traverser;
  • en cas d'urgence, obéir promptement aux directives du conducteur.

Autobus manqué :

  • Pour aller à l'école: marcher pour se rendre à l'école ou retourner à la maison, selon les directives des parents;
  • pour le retour de l'école: prévenir aussitôt la direction de l'école.

L’élève qui contrevient à l’une de ces règles s’expose à des sanctions pouvant aller jusqu’à la suspension de son droit au transport scolaire. De plus, celui qui se rend coupable de dommages dans un véhicule scolaire est responsable conjointement avec ses parents du remboursement de la facture représentant la réparation des bris.

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