SECTION - STATUT DE LA COMMISSION SCOLAIRE 

  1. Politique - Politique relative à la vérification des antécédents judiciaires
  2. Politique - Politique concernant la lutte au tabagisme

SECTION - DIRECTION ADMINISTRATIVE DE LA COMMISSION SCOLAIRE 

  1. Règlement no 1 - Règlement fixant le jour, l'heure et le lieu des séances ordinaires du conseil des commissaires
  2. Règlement no 2 - Code d’éthique et de déontologie des commissaires
  3. Règlement no 3 - Règlement fixant le jour, l'heure et le lieu des séances ordinaires du comité exécutif
  4. Règlement no 4 - Délégation de fonctions et pouvoirs
  5. Règlement relatif à la délégation de certaines fonctions et certains pouvoirs du conseil des commissaires au directeur général
  6. Règlement - Règlement fixant les modalités de participation à distance des commissaires aux séances du conseil des commissaires et du comité exécutif
  7. Règlement - Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
  8. Procédure - Procédure relative à la révision d'une décision concernant un élève
  9. Procédure - Procédure relative aux assemblées délibérantes du conseil des commissaires et du comité exécutif
  10. Procédure - En cas d'incident chez la clientèle scolaire
  11. Politique - Déclaration d'intérêts
  12. Politique - Politique visant la réduction des dépenses de fonctionnement de nature administrative de la commission scolaire
  13. Politique - Politique de simplification des processus administratifs

SECTION - GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 

  1. Politique - Politique d'embauche
  2. Politique - Politique de gestion locale de l'Association des cadres scolaires du Québec, section Louis-Hémon
  3. Politique - Politique de gestion locale des directrices et des directeurs d’écoles de la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets
  4. Politique - Équipements de protection individuels
  5. Politique - Harcèlement en milieu de travail

SECTION - GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES 

  1. Directive - Choix des professionnels - Acquisition de biens et de services
  2. Directive - Disposition des biens meubles excédentaires
  3. Directive - Plan d'évacuation d'un établissement
  4. Directive - Procédure en cas de séisme
  5. Politique - Politique relative au prêt et à la location de locaux
  6. Politique - Acquisition relative aux contrats d'approvisionnement
  7. Politique - Politique de maintien ou de fermeture d'une école et de la modification de certains services éducatifs dispensés par une école
  8. Directive - Gestion des contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics

SECTION - GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES 

  1. Procédure - Procédure relative aux frais de services de la Formation générale des adultes
  2. Procédure - Procédure relative aux frais de services de la Formation professionnelle et du Service de formation aux entreprises
  3. Procédure encadrant les activités de financement, les dons et les legs
  4. Politique - Recouvrement des taxes scolaires impayées
  5. Procédure - Perception des créances
  6. Politique - Utilisation des fonds de petite caisse
  7. Politique - Politique relative aux frais de déplacement, de séjour et de représentation, indemnités et allocations
  8. Procédure - Procédure relative aux frais de déplacement, de séjour et de représentation, indemnités et allocations
  9. Politique - Politique de répartition des ressources financières aux établissements, aux comités et aux services 2017-2018 (objectifs, principes et critères)

SECTION - GESTION DE L'INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS

  1. Politique - Politique de communication
  2. Politique - Utilisation des ressources informatiques et du réseau de télécommunication
  3. Politique - Politique relative à la gestion documentaire
  4. Politique - Politique sur l'utilisation des médias sociaux
  5. Procédure relative aux modifications à l'horaire régulier
  6. Directive - Droits d'auteur

SECTION - RELATIONS PUBLIQUES 

  1. Politique - Politique relative aux adhésions, affiliations, cotisations, contributions, dons et civilités
  2. Directive - Contributions financières pour les élèves

SECTION - GESTION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE 

  1. Procédure - Règles concernant le passage et le classement du primaire au secondaire
  2. Procédure - Règles de passage du 1er au 2e cycle du secondaire
  3. Politique - Politique relative aux contributions financières exigées des parents et des usagers
  4. Politique - Politique d’admission, d'inscription et de répartition des élèves jeunes dans les écoles de la commission scolaire

SECTION - GESTION DES PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT EN FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES 

  1. Politique - Politique linguistique
  2. Politique - Politique culturelle

SECTION - GESTION DES SERVICES PERSONNELS AUX ÉLÈVES 

  1. Politique sur l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
  2. Politique - Utilisation des mesures contraignantes
  3. Politique sur l'application des mesures disciplinaires: mesures alternatives, suspension et expulsion
  4. Politique - Cours d'été
  5. Directive - Cours d'été
  6. Politique - Politique de scolarisation à la maison
  7. Politique - Politique sur les services temporaires d'enseignement à domicile ou en milieu hospitalier
  8. Politique - Politique pour un environnement sain sécuritaire
  9. Politique - Politique relative au transport scolaire

SECTION - GESTION DES SERVICES COMPLÉMENTAIRES 

  1. Politique - Pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
  2. Directive - Plan d'action pour contrer la propagation de la pandémie de grippe
  3. Procédure - Procédure sur la gestion et l’administration des médicaments en milieu scolaire et dans les services de garde à la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets
  4. Politique - Cadre organisationnel des services de garde en milieu scolaire
  5. Politique - Politique relative au transport scolaire
  6. Politique - Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie scolaire
  7. Directive - Transport des élèves lors d'activités

SECTION - GESTION DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE 

  1. Politique - Politique de valorisation de la formation professionnelle "Jeunes et Adultes"

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