En attendant le véhicule scolaire :
- Se présenter à l'arrêt d'autobus cinq (5) minutes avant l'arrivée prévue du véhicule;
- Demeurer sur le bord de la route ou sur le trottoir, s'il y en a un;
- Respecter les propriétés privées;
- Ne pas pousser, se bousculer ou se bagarrer.
Dans le véhicule scolaire :
- Respecter les normes établies quant à la quantité et à la grosseur des objets pouvant être transportés dans le véhicule scolaire;
- Respecter l'autorité du conducteur du véhicule;
- Rester assis;
- Occuper le siège qui lui est assigné (si indiqué);
- Ne pas crier, siffler, blasphémer ou causer du désordre;
- Ne pas fumer ni vapoter;
- Ne pas manger ou boire;
- Ne pas parler au conducteur inutilement;
- Ne pas toucher à quelque mécanisme ou équipement que ce soit;
- Ne pas cracher, éparpiller des papiers, se bagarrer, sauter ou avoir un comportement social non convenable;
- Ne pas ouvrir les fenêtres sans la permission du conducteur;
- Ne rien jeter à l'intérieur ou à l'extérieur de l'autobus;
- Respecter le bien d'autrui;
- Ne pas prendre de photos.
Lors de la descente du véhicule scolaire :
- Demeurer assis jusqu'à ce que le conducteur ouvre les portes;
- Une fois descendu, s'éloigner ddu véhicule;
- S'il y a lieu, toujours traverser devant l'autobus lorsque les feux sont clignotants. Avec une grande prudence, traverser à environ trois (3) mètres de l'autobus, à la vue du conducteur. Arrêter et attendre le signal du conducteur avant de continuer à traverser;
- En cas d'urgence, obéir promptement aux directives du conducteur.
Lors d'un véhicule scolaire manqué :
- Pour aller à l'école : appliquer les directives des parents;
- Pour le retour de l'école : prévenir aussitôt la direction de l'école.
Pour plus d'informations : Politique relative au transport scolaire, article 8.9
L’élève qui contrevient à l’une de ces règles s’expose à des sanctions pouvant aller jusqu’à la suspension de son droit au transport scolaire. De plus, celui qui se rend coupable de dommages dans un véhicule scolaire est responsable conjointement avec ses parents du remboursement de la facture représentant la réparation des bris.
Pour plus d'informations : Politique relative au transport scolaire, article 19.0
1Provient de l'annexe 4 de la Politique relative au transport scolaire.