SECTION - STATUT DE LA COMMISSION SCOLAIRE 

  1. Politique - Politique relative à la vérification des antécédents judiciaires
  2. Politique - Politique concernant la lutte au tabagisme

SECTION - DIRECTION ADMINISTRATIVE DE LA COMMISSION SCOLAIRE 

  1. Règlement no 1 : Règlement fixant le jour, l'heure et le lieu des séances ordinaires du conseil des commissaires
  2. Règlement no 2 : Code d’éthique et de déontologie des commissaires
  3. Règlement no 3 : Règlement fixant le jour, l'heure et le lieu des séances ordinaires du comité exécutif
  4. Règlement no 4 : Délégation de fonctions et pouvoirs
  5. Règlement - Règlement fixant les modalités de participation à distance des commissaires aux séances du conseil des commissaires et du comité exécutif
  6. Règlement - Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
  7. Procédure - Procédure relative à la révision d'une décision concernant un élève
  8. Procédure - Procédure relative aux assemblées délibérantes du conseil des commissaires et du comité exécutif
  9. Politique - Déclaration d'intérêts
  10. Politique - Politique visant la réduction des dépenses de fonctionnement de nature administrative de la commission scolaire
  11. Politique - Politique de simplification des processus administratifs
  12. Procédure - Procédure facilitant la divulgation d'actes répréhensibles à l'égard de la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets

SECTION - GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 

  1. Politique - Politique d'embauche
  2. Politique - Politique de gestion locale de l'Association des cadres scolaires du Québec, section Louis-Hémon
  3. Politique - Politique de gestion locale des directrices et des directeurs d’écoles de la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets
  4. Politique - Équipements de protection individuels
  5. Politique - Harcèlement en milieu de travail

SECTION - GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES 

  1. Directive - Choix des professionnels - Acquisition de biens et de services
  2. Directive - Disposition des biens meubles excédentaires
  3. Directive - Plan d'évacuation d'un établissement
  4. Directive - Procédure en cas de séisme
  5. Politique - Politique relative au prêt et à la location de locaux
  6. Politique - Acquisition relative aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction
  7. Politique - Politique relative au maintien ou à la fermeture d'école et aux autres changements des services éducatifs dispensés par une école
  8. Directive relative à la gestion des contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics
  9. Directive relative à l'encadrement des travaux bénévoles de construction

SECTION - GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES 

  1. Procédure - Procédure relative aux frais de services de la formation générale des adultes
  2. Procédure - Procédure relative aux frais de services de la formation professionnelle et du Service aux entreprises
  3. Procédure encadrant les activités de financement, les dons et les legs
  4. Politique - Recouvrement des taxes scolaires impayées
  5. Procédure - Perception des créances
  6. Politique - Utilisation des fonds de petite caisse
  7. Politique - Politique relative aux frais de déplacement, de séjour et de représentation, indemnités et allocations
  8. Procédure - Procédure relative aux frais de déplacement, de séjour et de représentation, indemnités et allocations
  9. Politique - Politique relative aux objectifs et aux principes de répartition des ressources financières

SECTION - GESTION DE L'INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS

  1. Politique - Politique de communication
  2. Politique - Utilisation des ressources informatiques et du réseau de télécommunication
  3. Politique - Politique relative à la gestion documentaire
  4. Politique - Politique sur l'utilisation des médias sociaux
  5. Politique relative aux modifications à l'horaire régulier
  6. Directive - Droits d'auteur
  7. Politique - Politique de la sécurité de l'information
  8. Cadre de gestion de la sécurité de l'information

SECTION - RELATIONS PUBLIQUES 

  1. Politique - Politique relative aux adhésions, affiliations, cotisations, contributions, dons et civilités
  2. Directive - Contributions financières pour les élèves

SECTION - GESTION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE 

  1. Procédure - Règles concernant le passage et le classement du primaire au secondaire
  2. Procédure - Règles de passage du 1er au 2e cycle du secondaire
  3. Politique - Politique relative aux contributions financières exigées des parents et des usagers
  4. Politique - Politique d’admission, d'inscription et de répartition des élèves jeunes dans les écoles de la commission scolaire

SECTION - GESTION DES PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT EN FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES 

  1. Politique - Politique linguistique
  2. Politique - Politique culturelle

SECTION - GESTION DES SERVICES PERSONNELS AUX ÉLÈVES 

  1. Politique sur l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
  2. Politique - Utilisation des mesures contraignantes
  3. Politique sur l'application des mesures disciplinaires : mesures alternatives, suspension et expulsion
  4. Politique - Cours d'été
  5. Directive - Cours d'été
  6. Politique - Politique de scolarisation à la maison
  7. Politique - Politique sur les services temporaires d'enseignement à domicile ou en milieu hospitalier
  8. Politique - Politique pour un environnement sain sécuritaire
  9. Politique - Politique relative au transport scolaire
  10. Politique - Politique de prévention de la discrimination fondée sur l'orientation, l'identité et l'expression de l'identité sexuelle

SECTION - GESTION DES SERVICES COMPLÉMENTAIRES 

  1. Politique - Pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
  2. Directive - Plan d'action pour contrer la propagation de la pandémie de grippe
  3. Procédure - Procédure sur la gestion et l’administration des médicaments en milieu scolaire et dans les services de garde à la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets
  4. Politique - Cadre organisationnel des services de garde en milieu scolaire
  5. Politique - Politique relative au transport scolaire
  6. Politique - Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie scolaire
  7. Directive - Transport des élèves lors d'activités

SECTION - GESTION DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE 

  1. Politique - Politique de valorisation de la formation professionnelle "Jeunes et Adultes"

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